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Marques déposées par monsieur DEGOUL Rémy
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CLOS GUENET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOS GUENET
Mr DEGOUL Rémy

Numéro de dépôt :
92436164
Date de dépôt :
05/10/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/10/2002

Présentation de la marque CLOS GUENET

Déposée le 5 octobre 1992 par monsieur DEGOUL Rémy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLOS GUENET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-41 du 20 novembre 1992.

Le déposant est monsieur DEGOUL Rémy domicilié(e) 1 rue MULLER, 75018 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEGOUL Rémy - France.

La marque CLOS GUENET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92436164.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS GUENET est expirée depuis le 5 octobre 2002.

DEGOUL Rémy a également déposé les autres marques suivantes : ART CIVIL , Europe Créative Média , EUROPE CREATIVE


Mr DEGOUL Rémy - 1 rue MULLER, 75018 PARIS - France


DEGOUL Rémy - France


Inscription le 15 juin 2000 - Transmission totale de propriété n°302109 - Publication au BOPI 2000-06-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-11

Publication - Publication le 20 nov. 1992 au BOPI 1992-41

Vins AOC